Archive | janvier 2014

Les juges sont-ils neutres ?

26 janvier 2014

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Le débat entre l’objectivité et la subjectivité a toujours fait rage en philosophie. Est-ce qu’une personne est capable, pour prendre une décision, de faire abstraction de toutes ses pulsions et préjugés pour être entièrement rationnelle ? A écouter Descartes et son célèbre « je pense donc je suis », il semblerait que la réponse soit positive. Une personne en […]

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La faute morale de François Hollande

18 janvier 2014

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Après l’affaire Dieudonné, Léonarda, du « mariage pour tous », des insultes racistes sur notre garde des sceaux (liste non exhaustive), les journaux nous abreuvent d’une nouvelle affaire : la relation Hollande-Gayet. Des photos volées révélées par le journal Closer ont mis en lumière la liaison qu’entretient notre président avec l’actrice Julie Gayet alors que celui-ci est en […]

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La justice peut-elle confisquer la totalité de vos biens ?

18 janvier 2014

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Dans un monde où le délinquant considère la prison comme un risque inhérent à son mode de vie et que celle-ci semble de moins en moins dissuasive, une attaque contre le portefeuille du délinquant peut se révéler être l’arme la plus efficace. La confiscation des biens du condamné par le tribunal permet cette attaque. L’affaire […]

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L’histoire est un perpétuel recommencement : l’erreur de la Cour de cassation et la géolocalisation.

12 janvier 2014

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Pourquoi la loi du 9 mars 2002 dite loi « Perben 2″ a-t-elle été votée ? Pour consacrer nos méthodes d’enquête telles que la filature, l’infiltration, les sonorisations ou les captations d’image à la suite des multiples condamnations dont la France a fait l’objet par la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH). En effet, dès que […]

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La loi Perben 2 et la procédure dérogatoire applicable à la criminalité et à la délinquance organisées : casse-tête juridique ou révolution ?

12 janvier 2014

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La loi Perben 2 du 9 mars 2004 a révolutionné notre procédure pénale en permettant aux enquêteurs d’avoir légalement accès à des moyens d’enquête extraordinaire tels que la filature, l’infiltration, les sonorisations ou les captations d’image. Toutefois l’utilisation de ces moyens d’enquête extraordinaire n’est permise que dans le cadre de la procédure dérogatoire applicable à la […]

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Juge d’instruction, détention provisoire et viol

12 janvier 2014

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Avant d’attaquer le fond de l’affaire, il convient de rappeler quelques règles de forme en matière de procédure pénale. Les magistrats du parquet (les procureurs), ainsi que le juge d’instruction sont régulièrement amenés à effectuer – lors de l’enquête – un « pré-jugement » qui impactera le « vrai » jugement. En effet, le fait d’être placé en détention […]

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Affaire Dieudonné, l’analyse juridique.

12 janvier 2014

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En sus d’être politico-médiatique, l’affaire Dieudonné est aussi juridique et relative aux méandres de la justice administrative. Ladite justice administrative est peu connue de la population ne bénéficiant pas de la même publicité que les juridictions judiciaire. Ainsi que sont les juridictions administratives ? Celles-ci ont pour but premier de régler les litiges entre les particuliers […]

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La parité, faux débat ?

12 janvier 2014

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Depuis la loi du 23 juillet 2008, la parité qui a pour finalité « de lutter contre une disparité tant dans le domaine de la représentativité dans les institutions que dans le montant des salaires » est garantie constitutionnellement dès l’article premier de de notre Constitution et pourtant elle continue d’être sujette à débat. La parité ne peut […]

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Quel travail, pour quelle reconnaissance.

12 janvier 2014

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Pour Sigmund Freud, un individu ne peut prétendre au bonheur qu’en comblant ses besoins. Ainsi l’épanouissement personnel réside dans la combinaison des besoins primaires de l’Homme et du besoin de reconnaissance. Ce dernier peut être d’origines multiples telles qu’une reconnaissance d’ordre sociétal, familial ou juridique. Quant au travail, dans nos sociétés postmodernes, il est inhérent […]

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