Histoire vraie : une jeune mère abandonnée

Ce récit permet de s’attarder sur un sujet peu évoqué : les actions relatives à l’établissement d’une filiation, et les difficultés inhérentes à ces procédures. Il permet également d’illustrer la chronophagie judiciaire ; quelques minutes de jugement pour statuer, pourtant, en amont, ce sont des années de tracas et de douleurs pour les familles. Ce texte, comme le jugement, n’est que l’ébauche d’une tentative de retranscription de la vie des protagonistes, de leurs sentiments, de leurs ressentis.

Les prémices d’un doux rêve

Marion est une jeune femme de 22 ans ; elle rêve de devenir infirmière. Elle sait que cet objectif lui demandera du travail, mais elle est motivée. Pour financer ses études, elle a trouvé un emploi de serveuse ; d’ailleurs, obtenu le jour même de ses 22 ans –  un beau cadeau d’anniversaire ! Très esseulée, elle n’a aucun contact avec sa famille qui n’a, de toute façon, jamais été présente pour elle, et peu d’amis – seulement des connaissances, comme on dit ; un peu candide, elle rêve toujours qu’un prince charmant croisera son chemin. Deux caractéristiques détonantes faisant de Marion, une personne prête à s’attacher à la première personne daignant s’intéresser à elle. C’est ce qui arrive lorsqu’elle rencontre Nicolas, de presque 20 ans son aîné ; il vient de lui-même lui parler ; elle n’aurait pas osé faire le premier pas. Malgré la quarantaine approchant, il n’a rien perdu de son charme d’antan. Marion se dit qu’il doit pratiquer du sport assidûment ; qu’il doit avoir un statut social élevé ; qu’il a tout simplement de la chance.

Au fil des jours, ils deviennent complices. Marion lui parle de ses rêves, de ses espoirs ; elle se confie sans aucune retenue. Quant à Nicolas, il se contente, bien souvent, d’écouter. Elle se dit que la chance lui sourit enfin – après tant d’années de solitude. La complicité laisse place à une idylle naissante. Ils vont ensemble au musée, à l’opéra, au théâtre, dans des restaurants gastronomiques. Il lui fait découvrir des choses dont elle ne soupçonnait pas même l’existence. En bref, c’est la perfection. Marion vit une sorte d’extase perpétuelle, un rêve continuel ; elle ne souhaite qu’une chose : ne pas se réveiller !

Ils font souvent l’amour ; c’est la concrétisation physique du désir qu’elle a pour lui. Elle est folle amoureuse de lui – c’est d’ailleurs son premier amour. Une chose, sûrement anodine, trotte néanmoins dans sa tête ; il ne veut pas mettre de préservatif, malgré la demande de Marion. Nicolas, de sa logorrhée pertinente, la convainc. Lui explique qu’elle prend la pilule ; que c’est sans risque ; c’est même une marque de défiance envers lui ! Elle n’insiste pas, et culpabilise même d‘avoir douté de lui. Bien sûr qu’elle lui fait confiance. Elle veut lui faire plaisir, et puis, se dit-elle, Nicolas est bien plus instruit ; il sait, évidemment, ce qui est le mieux pour lui, pour elle – pour eux.

Marion s’approche des 23 ans ; cela fait presque un an que le rêve perdure. Nicolas exige seulement d’elle une relation exclusive. Elle s’isole encore davantage, mais ce n’est pas pour la déranger. Elle est seulement peinée de n’avoir rencontré ni les amis ni la famille de Nicolas ; mais se dit-elle, il doit avoir les mêmes relations qu’elle avec ses proches…

Un rêve éveillé

Un matin, Marion se sent nauséeuse ; cette sensation étrange – comme un début de grippe – dure plusieurs jours, puis une semaine, puis deux. Son état maladif s’estompe et revient par intermittence. Elle décide de se rendre à la pharmacie jouxtant son immeuble ; ils sont toujours de bons conseils. Elle explique ses symptômes ; le pharmacien lui pose quelques questions, une ébauche de sourire se dessine sur son visage, et lui donne un test de grossesse. Le verdict est sans appel ; elle est enceinte ! Comment est-ce possible ? Elle prend pourtant la pilule. Le pharmacien lui explique que ce n’est pas fréquent, mais que de temps à autre…

Elle appréhende  de le dire à Nicolas, mais chasse rapidement cette pensée honteuse de son esprit : « bien sûr qu’il sera heureux ! Comment pourrait-il en être autrement ? » Et elle a raison, Nicolas saute de joie à l’annonce de la nouvelle. C’est, selon lui, le plus beau jour de sa vie ; Marion est enchantée. La grossesse se déroule pour le mieux, Nicolas est aimant et prévenant. Il s’occupe admirablement d’elle ; la couvrant de cadeaux et d’affections. Le seul bémol est le fait qu’ils ne vivent pas ensemble ; Nicolas désirant, selon ses mots, préserver son indépendance. C’est la tête remplie de projets et d’espoirs que Marion se rend à l’hôpital. Espoir de construire une famille qu’elle n’a jamais eu pour cet enfant. L’accouchement se passe à merveille. Heureuse nouvelle, c’est un petit garçon en bonne santé. Il s’appelle Nathan !

Quelques rougeurs sur la peau du bébé inquiètent, sans outre mesure, les médecins qui décident de placer l’enfant en vue d’une période d’observation. Nicolas signe, en tant que père, une décharge permettant aux médecins de pratiquer, si besoin, des soins urgents sur Nathan. Fort heureusement, sa décharge se révèle inutile ; les rougeurs disparaissent rapidement.

Marion doit sortir sous peu ; Nicolas se propose de se rendre à l’appartement de Marion afin de terminer la préparation de la chambre de l’enfant, puis de venir les chercher – elle et Nathan – le lendemain après-midi à la sortie de l’hôpital. Le lendemain, Marion, accompagnée de Nathan, se rend à l’endroit convenu pour attendre Nicolas. Mais personne n’arrive…

Un réveil brutal

Les minutes passent – Nathan commence à pleurer et à s’impatienter –, Marion décide donc d’appeler un taxi pour rentrer. Elle s’inquiète énormément ; d‘autant que ses appels répétés restent sans réponse. « Nicolas aurait-il eu un accident ? Ce n’est pourtant pas son genre d’être en retard – lui qui est si prévoyant ! » L’estomac de Marion se noue parallèlement à son inquiétude grandissante ; c’est la boule au ventre qu’elle arrive devant son appartement. A son arrivée, elle se rend directement dans la chambre de Nathan pour le déposer dans son lit ; qu’elle n’est pas sa surprise lorsqu’elle découvre que la chambre n’a pas évoluée depuis son départ. Nicolas n’a pas effectué les finitions de la chambre de Nathan ! Pourquoi ? L’inquiétude de Marion atteint son paroxysme ; une peur bleue la frappe. Elle n’a personne vers qui se retourner : ni famille ni ami proche. Sa vie entière tourne autour de Nicolas.

Retour à la réalité

Les premiers mois sont difficiles pour Marion. Elle doit s’occuper du nouveau-né, poursuivre ses études, et continuer son travail pour subvenir aux besoins de Nathan. Ses actions pour contacter Nicolas sont vaines. Il filtre ses appels, et refuse de la recevoir. Elle ne comprend pas ce changement brutal d’attitude. Sa situation financière se détériore, sa santé se détériore, son mental se détériore ; Marion est à bout. Elle pense plusieurs fois à mettre fin à ses jours ; mais la présence de Nathan l’empêche de commettre l’irréparable. Elle opte finalement pour demander de l’aide à une tierce personne, et prend contact avec une association spécialisée dans l’aide des mères isolées. Cette dernière lui conseille d’assigner Nicolas en justice pour le contraindre à assumer son lien de paternité envers Nathan. Marion hésite…c’est l’amour de sa vie ; elle espère toujours l’entendre sonner à sa porte, et le voir avec son sourire gêné. Pourtant, elle sait qu’il ne reviendra plus ; trop de mois sont passés. Pour Nathan, elle se résout enfin à intenter une action en justice. L’abattement fit place à la combativité. En 2011, par acte d’huissier, Marion assigne Nicolas pour action aux fins d’établissement de la filiation de l’enfant.

L’enquête sème le trouble

A la demande du parquet[1], les services de police décident d’auditionner Nicolas pour qu’il s’explique sur sa version des faits. Ce qu’il fait en affirmant que Marion est seulement une amie, une amie un peu collante –  voire bizarre ; qu’elle attend davantage qu‘une relation amicale, c’est pour cela qu’il a décidé de prendre ses distances avec elle ; d’autant qu’il a déjà une famille – une femme et deux enfants. Il nie évidemment tout rapport sexuel. Sa relation avec Marion était platonique. Sa présence lors de l’accouchement ? Il était certes là, mais par simple amitié, car Marion n’a pas de proches pouvant venir. La décharge qu’il a signé pour placer Nathan en observation à cause de ses rougeurs, et affirmant qu’il est le père ? Un document dont il n’a pas compris le sens ; il voulait seulement bien faire. A la lecture de l’audition, c’est la douche froide pour Marion, elle se sent trahie. Nicolas réussit l’exploit de lui briser le cœur une seconde fois. Le procureur se doute que les dénégations de Marion ne serviront à rien lors de cette joute verbale ; la preuve scientifique est de droit en matière d’établissement de la filiation, et est une preuve bien moins contestable que de simples paroles. Évidemment, le juge propose à Nicolas de se soumettre à un test génétique. Les articles 16 et suivants du code civil protègent l’intégrité physique du corps humain en le rendant inviolable ; il est donc loisible à Nicolas de refuser de se soumettre à une telle expertise. Néanmoins, en cas de refus, le juge en tire toutes les conséquences qui s’imposent[2].

La lumière au bout du tunnel

Les résultats du test de paternité sont sans équivoque : la probabilité de paternité est supérieure à 99,99999 %. Il ne subsiste qu’une chance sur 16 milliards pour que Nicolas ne soit pas le père de Nathan ; sachant que nous ne sommes que 7 milliards sur Terre, la preuve semble, pour le moins, probante. Suite à l’assignation de 2011, le tribunal de grande instance décide, fin 2013, que Nicolas est le père ; que Nathan a le droit de porter le nom de famille de son père ; que Marion doit obtenir une pension alimentaire de 250 euros par mois afin d’élever son enfant, et de 5 000 euros de dommages intérêts eu égard au comportement inacceptable de Nicolas. Aucune information sur une éventuelle garde ; Nicolas ne veut pas entendre parler de son enfant.

Ni Nicolas ni Marion ne sont satisfaits du jugement ; bien que Nicolas accepte sa paternité, il ne souhaite pas payer une somme aussi importante tous les mois, il veut diminuer la pension alimentaire à 50 euros par mois ; quant à Marion, elle souhaite, surtout, bénéficier de la rétroactivité de ladite pension à compter de la naissance de Nathan. Début 2014, moins d’un mois après la signification du jugement du TGI, les parties décident d’interjeter appel. L’avocat de Nicolas, par le biais des conclusions, essaye de démontrer que son client ne peut pas débourser 250 euros par mois ; il a une famille, une femme, deux enfants, il doit les nourrir ; bon, c’est vrai qu’il est dirigeant d’une entreprise, et que les dernières années étaient plutôt financièrement bonnes, mais il est malaisé de prévoir sur le long terme l‘activité d‘une entreprise ; et Nicolas a un mauvais pressentiment.

En 2015, les parties sont convoquées devant la cour d’appel ; l’audience dure moins de 30 minutes ; la décision est mise en délibéré. Un mois plus tard, c’est la réponse tant attendue, la cour donne en partie raison à Marion : rétroactivité de la pension alimentaire, non pas à compter de la naissance de Nathan en 2010, mais à compter de l’assignation en 2011. Voilà, pour Marion, c’est terminé, presque 5 ans de procédure !

Elle avait 23 ans lorsque Nathan est né, 25 ans lorsqu’elle prend la décision d’assigner Nicolas devant le tribunal de grande instance ; voici qu’elle a près de 30 ans lors de l’arrêt de la cour d’appel. Nathan, lui, a désormais 7 ans. Ses conditions matérielles vont enfin s’améliorer grâce à la pension alimentaire. Le revers de bâton : son père ne souhaite pas construire de lien avec lui.

JuristeG


[1] La contestation de paternité est une matière civile d’ordre public ; cela signifie que le procureur de la République est une partie à part entière du litige – au même titre que lors d’une affaire pénale –, et doit représenter la parole de la société. Le procureur peut même solliciter le concours des forces de police aux fins de rechercher la manifestation de la vérité, et d’apporter des éléments de preuve que le juge pourra utiliser. Alors qu’en principe, en matière civile, les parties se chargent d’apporter les preuves, et le juge tranche le litige.

[2] En pratique, le refus n’est pas obligatoirement une présomption irréfragable de paternité ; mais si un faisceau d’indices suffisants permet de caractériser la paternité, le juge n’hésitera pas à forcer le parent réfractaire à assumer sa filiation. A contrario, si un doute raisonnable existe, le juge refusera d’établir le lien de paternité.

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2 Réponses à “Histoire vraie : une jeune mère abandonnée”

  1. stellar Dit :

    Très bon article.
    Quel salaud mais j’ai eu peur jusqu’au bout et craignais que le comportement de Nicolas ne soit encore pire ; je l’imaginais séropositif et ayant contaminé Marion.

    Répondre

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