Le droit civil peut-il aider Jon Snow à devenir le maître du Trône de fer ?

23 avril 2016

Civil, Droit, Fictions, Mineur

L’intégralité des informations relatives aux théories proviennent de Lagardedenuit[1], qui est – et de très loin – la communauté francophone disposant de l’encyclopédie la plus complète sur Game of Thrones. En outre, le forum comporte une section « théories »[2] dont le niveau d’analyse est hors-norme. Je pense que tous les services de police seraient ravis de disposer de tels enquêteurs. 

Je tiens à rassurer nos lecteurs sur le fait que cet article ne comporte aucun spoil ! Non, nous sommes à un niveau encore au-dessus ; beaucoup d’éléments présents n’ont jamais été écrits par George R. R. Martin, et ne le seront peut-être jamais. Nous entrons dans le monde brumeux des théories plus ou moins folles sur la paternité du bâtard, le bien-nommé Jon Snow.

En l’an 283 après la conquête de Westeros par Aegon le conquérant, naquit un futur sex-symbol, le ténébreux Jon Snow.  Officiellement, il est le fils de Lord Eddard Stark – interprété par Sean Bean, un habitué des décès tragiques – et de mère inconnue. Enfin, pas tant que cela puisque l’auteur a disséminé des traces et indices dans son œuvre. La première prétendante est, selon l’aveu de Lord Stark, Wylla – une nourrice dornienne. Cette hypothèse est peu plausible car ladite nourrice est une servante d’Ashara Dayne, son grand amour aux yeux violets. La seconde prétendante n’est autre que Lady Dayne, elle-même. Par la bouche de Barristan Selmy, l’auteur nous précise qu’elle a eu une fille mort-née. Le père ne peut être que Lord Stark ! Sauf que Jon est – sauf retournement majeur de situation – un homme.

Depuis le début nous partons de l’hypothèse que Lord Stark est le père biologique de Jon ; mais est-ce réellement le cas ? Trop faire confiance à l’honnêteté d’Eddard Stark peut nous tromper.  Reprenons, Jon Snow ressemble à son père ; il a indéniablement du sang Stark – qui peut provenir tant de son côté paternel que maternel. Et c’est à ce moment que la troisième prétendante survient : Lyanna Stark, la jeune sœur de Lord Stark. Cette dernière aurait rejoint volontairement Rhaegar Targaryen – le fils du roi fou, Aerys II – avec qui elle aurait eu un enfant.  Les circonstances de la mort de Rhaegar sont connus, il est tué par le jaloux Robert Baratheon qui convoite également la jeune fem…adolescente de 16 ans ; bon, comme ils décèdent tous vers la trentaine, on va considérer que c’est normal.  Celles de la mort de Lyanna le sont un peu moins puisqu’elle est en train de mourir lorsque Lord Stark la retrouve ; elle lui fait promettre quelque chose. D’après la description de l’auteur, Lyanna semble mourir en couche Beaucoup d’incertitudes et de questionnements sur son décès ; serait-ce un élément primordial dans la suite de la saga ? La promesse aurait-elle un lien avec le nourrisson ?

C’est tout de suite plus aisé de comprendre la réaction du valeureux Eddard Stark. Si Jon Snow est le fils de Lyanna et de Rhaegar, ses jours sont en danger ; Robert ne le pardonnera pas. Lord Stark doit se faire passer pour le père et lui trouver une mère. Ashara Dayne ? Pourquoi pas ! Elle habite près de l’endroit où Lyanna est décédée. De plus, tout Westeros connait la passion existant entre eux. Mais Ashara ne l’entend pas de cette oreille : sa fille est mort-née et son amour lui demande de se faire passer pour la mère d’un nourrisson ; c’en est trop pour Lady Dayne qui se suicide en se précipitant dans la mer.  Eddard Stark ne peut pas impunément bafouer la mémoire de sa bien-aimée, il faut une solution de rechange. Mais qui ? Wylla, une servante dornienne sans histoire. Dans une époque troublée par la guerre, Eddard Stark a bien le droit de profiter d’un peu de bon temps. La version tient la route !

Et voilà qu’arrive un fier équipage, porté par un navire dénommé Portalis, sur la côte ouest de Westeros ; ils apportent avec eux un livre sacré – le Code civil – et ont bien l’intention de se débarrasser des règles impies pour imposer, de gré ou de force, ce nouveau Droit.  Par contre, ils renoncent à imposer le Code pénal car avec le nombre d’homicides, une bonne partie des habitants de Westeros termineraient en détention.

Quelle est la situation actuelle concernant la filiation de Jon Snow ?

Le Code civil prévoit que la filiation peut être établie de trois manières :

- L’effet de la loi : les filiations maternelles et paternelles peuvent s’établir automatiquement dans certains cas. Déjà la femme qui accouche est présumée être la mère de l’enfant – le législateur est ingénieux. Pour le père, il bénéficie d’une présomption de paternité lorsqu’il est marié à la personne qui accouche. C’est d’ailleurs la dernière différence entre un enfant né au sein d’un mariage et hors mariage. Cette différence ne doit pas être considérée comme une discrimination arbitraire ; elle découle de l’obligation de fidélité des époux. Aucune obligation de cette nature n’existe pour le PACS ou le concubinage. C’est donc une simple question de probabilité : le mari a davantage de chances d’être le père de l’enfant, qu’un partenaire ou un concubin.

- La reconnaissance volontaire : c’est lorsque le père se rend à la mairie pour reconnaître l’enfant.

- La possession d’état constatée par un acte de notoriété qui doit être continue, paisible, publique et non équivoque. En gros, il faut imaginer une personne qui se comporte vraiment comme le parent de l’enfant[3].

Concernant sa filiation maternelle, c’est plutôt simple ; il n’en a aucune ! Analysons un peu la version officielle : Eddard et Wylla ne sont pas mariés, donc aucune filiation par l’effet de la loi. De plus, cette dernière n’a ni reconnue officiellement Jon ni ne s’est comportée comme une mère. Concernant Catelyn Stark, on ne peut pas dire que c’est le stéréotype de la bonne mère de famille ; pour elle, ni reconnaissance volontaire ni possession d’état. Les femmes de Westeros ne sont plus ce qu’elles étaient ! Par contre, sa filiation paternelle existe ! Lord Stark a reconnu Jon dès sa naissance comme étant son enfant ; c’est une sorte de reconnaissance volontaire. De toute manière, il l’a élevé pendant de nombreuses années comme son propre fils ; la possession d’état fonctionne donc également. Eddard Stark a fait du bon travail. En substance, Jon Snow a donc une filiation paternelle mais aucune filiation maternelle.

Jon peut-il utiliser le droit civil pour devenir le Roi des sept couronnes ?

Malheureusement sa filiation paternelle a été malmenée lorsque Lord Stark a perdu sa tête. Le Lord Commandant de la Garde de Nuit est désormais orphelin, il serait tout naturel qu’il souhaite retrouver sa famille biologique. Alors que peut-il faire ? Pour la mère, il faut qu’il utilise l’article 325 du code civil : « à défaut de titre et de possession d’état, la recherche de maternité est admise. L’action est réservée à l’enfant qui est tenu de prouver qu’il est celui dont la mère prétendue a accouché ». Pour le père, c’est l’article 327 : la paternité hors mariage peut être judiciairement déclarée. L’action en recherche de paternité est réservée à l’enfant ». C’est tout bon pour Jon ! Sa mère n’a ni titre ni possession d’état, et son père n’était pas marié.

Mais comment prouver le lien biologique ? Pour faciliter le travail des enfants, la Cour de cassation a prévu qu’en matière de filiation, l’expertise génétique est de droit ! Malheureusement pour Jon, suite à l’affaire Yves Montand – une femme déclarait être sa fille biologique ; le juge a ordonné un prélèvement sur le cadavre de feu Yves Montand ; les résultats se sont trouvés être négatifs –, les juges sont réticents à ordonner une expertise génétique lorsque le parent est décédé. La protection de l’intégrité du corps impose un consentement avant toute expertise génétique ; un mort ne peut plus donner aucune autorisation.

En outre, les cadavres de Rhaegar et de Lyanna sont-ils toujours accessibles ? Si la dépouille de Lyanna semble avoir été enterrée dans la crypte de Winterfell, nous n’avons pas d’information sur les restes de Rhaegar ; il est fort plausible que le marteau de guerre de Robert l’ait réduit en bouillie. Jon n’a donc aucun moyen de rechercher ses filiations maternelle et paternelle. C’est dommage, être le fils biologique de Rhaegar Targaryen aurait fait de lui l’héritier légitime du trône de fer – oui, je considère que les Baratheon ne sont que des usurpateurs. Et puis, cette filiation lui aurait sans doute permis de conquérir le cœur de sa tante, Daenerys Targaryen ; l’inceste semble exercer un fort pouvoir de séduction dans cette famille.

Plus modestement, pour devenir le Seigneur du Nord ?

Pauvre Jon, son père d’intention est mort et il ne peut même pas rechercher la filiation de ses parents biologiques. Pour autant, peut-il profiter de ce lien de paternité avec Lord Eddard Stark ? Après tout, ce cher Ned n’est pas n’importe qui ! C’est le seigneur de la maison Stark de Winterfell, suzerain et gouverneur du Nord – province aussi grande que tous les autres royaumes réunis. Cependant, Jon est moins bien loti que ses frères et sœurs. C’est un bâtard qui ne peut même pas prendre le nom de Stark ; c’est juste un Snow. De plus, il n’a aucun droit sur le patrimoine familial.  D’où cette grande question : est-il possible de discriminer Jon par rapport aux autres enfants Stark – enfin ceux qui sont encore en vie ?

Auparavant, il existait des différences entre les enfants légitimes – ceux nés au sein du mariage – et les enfants naturels – nés hors mariage. Fort heureusement, la loi du 04 juillet 2005 sur la réforme de la filiation a corrigé cette inégalité. D’autres discriminations ont été corrigées : la loi du 03 décembre 2001 accorde aux enfants adultérins des droits similaires aux autres enfants ; cette loi découle de la condamnation de la France par la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH), le 01 février 2000, lors de l’arrêt Mazurek. Depuis l’article 310 du code civil proclame l’égalité des naissances : « tous les enfants dont la filiation est légalement établie ont les mêmes droits et les mêmes devoirs dans leurs rapports avec leur père et mère. Ils entrent dans la famille de chacun d’eux ». Sauf que ce n’est pas totalement vrai ; il existe encore des discriminations sur la naissance qui concerne l’enfant issu d’un inceste – il ne peut établir son lien de filiation qu’à l’égard d’un seul de ses deux parents –, d’une procréation médicalement assistée (PMA) non autorisée ou d’une gestation pour autrui (GPA).

Jon est ce qu’on appelle un enfant naturel ; mais la loi est avec lui et il doit donc être traité d’une façon similaire aux autres membres de la fratrie. Mais que lui apporte précisément la filiation ? Cinq conséquences que l’on peut diviser en deux catégories. D’une part, les conséquences patrimoniales : la succession et la création d’obligations alimentaires[4]. D’autre part, les conséquences extra-patrimoniales : les empêchements à mariage[5], l’autorité parentale et la transmission du nom.

Le droit de succession fait de Jon un héritier réservataire qui peut exiger une part des domaines de Winterfell ! S’il se débarrasse discrètement de Rickon, Arya, Bran et Sansa ; il pourra tout récupérer – bon ce n’est pas très moral. De plus, la transmission du nom lui donne le droit de s’appeler Jon, héritier de la maison Stark de Winterfell !

Une personne peut-elle contester le lien de paternité entre Eddard et Jon ?

La plus solide des théories prétend qu’Eddard Stark ne serait pas le père de Jon ; une personne malintentionnée – comme le perfide Lord Bolton – pourrait-elle s’en servir pour empêcher notre jeune héros de devenir le maître du Nord ?  L’article 323 du code civil dispose que « la paternité peut être contestée en rapportant la preuve que le mari ou l’auteur de la reconnaissance n’est pas le père ». C’est le cas puisqu’on subodore que Rhaegar est le père biologique de Jon. Mais il y a des règles pour contester le lien de paternité – et fort heureusement, sinon les contestations seraient légion ; les statistiques démontrent que 1/3 des enfants ne seraient pas du père qui les élève…6

C’est l’article 333 du code qui s’applique au cas de Jon. L’alinéa 1 prévoit que  « lorsque la possession d’état est conforme au titre, seuls peuvent agir l’enfant – Jon –, l’un de ses père – Eddard – et mère – personne – ou celui qui se prétend le parent véritable – Rhaegar ou Lyanna. L’action se prescrit par cinq ans à compter du jour où la possession d’état a cessé ou du décès du parent dont le lien de filiation est contesté ». Les mœurs de Westeros facilitent le travail de la justice ; Eddard, Rhaegar et Lyanna sont morts ; ils vont avoir du mal à contester la paternité de Jon… De toute manière, l’alinéa 2 continu ainsi : « nul ne peut contester la filiation lorsque la possession d’état conforme au titre a duré au moins cinq ans depuis la naissance ou la reconnaissance, si elle a été faite ultérieurement ». Eddard Stark a élevé Jon pendant plus de cinq ans comme son fils, personne – pas même le roi Tommen – ne peut plus faire une action en contestation de paternité. Ouf, Lord Eddard Stark peut reposer en paix, et Jon peut profiter allégrement de l’héritage de son père d’intention !

JuristeG


[1] http://www.lagardedenuit.com/

[2] http://www.lagardedenuit.com/forums//index.php?/forum/150-theories-analyses-et-d%C3%A9cryptages/

[3] Plus exactement, l’article 311-1 du code civil prévoit ceci : La possession d’état s’établit par une réunion suffisante de faits qui révèlent le lien de filiation et de parenté entre une personne et la famille à laquelle elle est dite appartenir.

Les principaux de ces faits sont :

1° Que cette personne a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu’elle-même les a traités comme son ou ses parents ;

2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien ou à son installation ;

3° Que cette personne est reconnue comme leur enfant, dans la société et par la famille ;

4° Qu’elle est considérée comme telle par l’autorité publique ;

5° Qu’elle porte le nom de celui ou ceux dont on la dit issue.

[4] Entre les parents et les enfants, et inversement.

[5] Il est prohibé – de nullité absolue d’ordre public – à un enfant de se marier avec un de ses parents. D’abord, en raison des liens du sang afin d’éviter un inceste, puis pour maintenir la paix sociale puisque cette interdiction est élargie aux liens entre adoptant/adopté et entre les beaux-parents/enfant.

[6] https://sciencetonnante.wordpress.com/2013/07/01/combien-denfants-ne-sont-pas-vraiment-de-leur-pere/

 

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