20 février 2014

0 Commentaire

La paupérisation de la France et la folie européenne

La France compte actuellement 8,7 millions de personnes vivants sous le seuil de pauvreté et la situation ne fait que s’empirer. Par les différents traités successifs et notamment celui de Maastricht en 1992, une libre circulation des personnes, des marchandises et des capitaux a été instaurée dans l’Union Européenne. Ces mesures sont-elles bénéfiques à l’État […]

Lire la suite...

14 février 2014

0 Commentaire

L’Europe et la criminalité

Les frontières n’arrêtent plus, désormais, que les enquêteurs lancés à la poursuite des criminels. Ce dramatique constat est lié à l’entrée dans l’ère de la mondialisation. Du latin « mundus », univers. La mondialisation est le processus d’ouverture de toutes les économies nationales sur un marché devenu planétaire. Dès 1990, à partir de thèses du philosophe Marshall […]

Lire la suite...

13 février 2014

0 Commentaire

Iter criminis

Iter criminis ou cheminement criminel est l’ensemble du processus qui va conduire une personne à commettre une infraction. Il est composé de plusieurs étapes avec, dans l’ordre, la pensée criminelle, la résolution criminelle, les actes préparatoires, le commencement d’exécution et enfin la consommation de l’infraction. Il est important de savoir, dans un objectif de sécurité […]

Lire la suite...

1 février 2014

1 Commentaire

La responsabilité civile des faits juridiques : une responsabilité sans faute ?

En 476 Odoacre, roi barbare, dépose Romulus Augustule, le dernier empereur romain, signant la fin de l’empire romain d’occident. L’ère des francs peut débuter. Toutefois, ladite fin de l’empire  implique aussi l’effondrement de la totalité du système, notamment juridique, mis en place par celui-ci. Ainsi, la loi du Talion redevient la norme « œil pour œil, […]

Lire la suite...

26 janvier 2014

0 Commentaire

Les juges sont-ils neutres ?

Le débat entre l’objectivité et la subjectivité a toujours fait rage en philosophie. Est-ce qu’une personne est capable, pour prendre une décision, de faire abstraction de toutes ses pulsions et préjugés pour être entièrement rationnelle ? A écouter Descartes et son célèbre « je pense donc je suis », il semblerait que la réponse soit positive. Une personne en […]

Lire la suite...

18 janvier 2014

4 Commentaires

La justice peut-elle confisquer la totalité de vos biens ?

Dans un monde où le délinquant considère la prison comme un risque inhérent à son mode de vie et que celle-ci semble de moins en moins dissuasive, une attaque contre le portefeuille du délinquant peut se révéler être l’arme la plus efficace. La confiscation des biens du condamné par le tribunal permet cette attaque. L’affaire […]

Lire la suite...

12 janvier 2014

1 Commentaire

L’histoire est un perpétuel recommencement : l’erreur de la Cour de cassation et la géolocalisation.

Pourquoi la loi du 9 mars 2002 dite loi « Perben 2″ a-t-elle été votée ? Pour consacrer nos méthodes d’enquête telles que la filature, l’infiltration, les sonorisations ou les captations d’image à la suite des multiples condamnations dont la France a fait l’objet par la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH). En effet, dès que […]

Lire la suite...

12 janvier 2014

0 Commentaire

La loi Perben 2 et la procédure dérogatoire applicable à la criminalité et à la délinquance organisées : casse-tête juridique ou révolution ?

La loi Perben 2 du 9 mars 2004 a révolutionné notre procédure pénale en permettant aux enquêteurs d’avoir légalement accès à des moyens d’enquête extraordinaire tels que la filature, l’infiltration, les sonorisations ou les captations d’image. Toutefois l’utilisation de ces moyens d’enquête extraordinaire n’est permise que dans le cadre de la procédure dérogatoire applicable à la […]

Lire la suite...

12 janvier 2014

3 Commentaires

Juge d’instruction, détention provisoire et viol

Avant d’attaquer le fond de l’affaire, il convient de rappeler quelques règles de forme en matière de procédure pénale. Les magistrats du parquet (les procureurs), ainsi que le juge d’instruction sont régulièrement amenés à effectuer – lors de l’enquête – un « pré-jugement » qui impactera le « vrai » jugement. En effet, le fait d’être placé en détention […]

Lire la suite...

12 janvier 2014

2 Commentaires

Affaire Dieudonné, l’analyse juridique.

En sus d’être politico-médiatique, l’affaire Dieudonné est aussi juridique et relative aux méandres de la justice administrative. Ladite justice administrative est peu connue de la population ne bénéficiant pas de la même publicité que les juridictions judiciaire. Ainsi que sont les juridictions administratives ? Celles-ci ont pour but premier de régler les litiges entre les particuliers […]

Lire la suite...
12345

France Quenelle |
Le point RH |
Viol, prévention |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | Argent et Réussite
| Brasilagora
| Francaisencolere