Archives des tags : droit

La contractualisation du droit

26 juin 2016

0 Commentaire

La justice du XXIème siècle sera-t-elle une justice sans juge ? La justice française s’est construite en refusant la vengeance privée par le biais du recours à un tiers neutre et impartial – le juge – pour apaiser le conflit. La loi du Talion est possible dans un état de nature où « l’homme est un loup […]

Lire la suite...

Le droit civil peut-il aider Jon Snow à devenir le maître du Trône de fer ?

23 avril 2016

0 Commentaire

L’intégralité des informations relatives aux théories proviennent de Lagardedenuit[1], qui est – et de très loin – la communauté francophone disposant de l’encyclopédie la plus complète sur Game of Thrones. En outre, le forum comporte une section « théories »[2] dont le niveau d’analyse est hors-norme. Je pense que tous les services de police seraient ravis de […]

Lire la suite...

Le sort réservé à un mineur isolé étranger

28 mars 2014

0 Commentaire

Amîr est né en Afghanistan, plus précisément, au nord de Kaboul. Il est le dernier d’une famille de 4 enfants. Malgré la situation difficile de son pays, il est heureux. Au moins, il a ses deux parents et dort sous un toit. Il existe, néanmoins, des conflits de voisinage. Notamment son voisin qui souhaiterait récupérer […]

Lire la suite...

L’histoire est un perpétuel recommencement : l’erreur de la Cour de cassation et la géolocalisation.

12 janvier 2014

1 Commentaire

Pourquoi la loi du 9 mars 2002 dite loi « Perben 2″ a-t-elle été votée ? Pour consacrer nos méthodes d’enquête telles que la filature, l’infiltration, les sonorisations ou les captations d’image à la suite des multiples condamnations dont la France a fait l’objet par la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH). En effet, dès que […]

Lire la suite...

Juge d’instruction, détention provisoire et viol

12 janvier 2014

3 Commentaires

Avant d’attaquer le fond de l’affaire, il convient de rappeler quelques règles de forme en matière de procédure pénale. Les magistrats du parquet (les procureurs), ainsi que le juge d’instruction sont régulièrement amenés à effectuer – lors de l’enquête – un « pré-jugement » qui impactera le « vrai » jugement. En effet, le fait d’être placé en détention […]

Lire la suite...

Affaire Dieudonné, l’analyse juridique.

12 janvier 2014

2 Commentaires

En sus d’être politico-médiatique, l’affaire Dieudonné est aussi juridique et relative aux méandres de la justice administrative. Ladite justice administrative est peu connue de la population ne bénéficiant pas de la même publicité que les juridictions judiciaire. Ainsi que sont les juridictions administratives ? Celles-ci ont pour but premier de régler les litiges entre les particuliers […]

Lire la suite...

France Quenelle |
Le point RH |
Viol, prévention |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | Argent et Réussite
| Brasilagora
| Francaisencolere